OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop) et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
1. LA COMMANDE
L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne :


Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.
CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop) s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop)  s'engage à en informer au plus vite l'utilisateur.
2. LA LIVRAISON
Les commandes sont expédiées sous un délai maximum de 48h à compter du lendemain du jour de la commande. Délai hors week-end et jours fériés.
 
L'utilisateur bénéficie pour la plupart des articles d'une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux APRES ACCORD PREALABLE
Le client dispose d'un délai de 48h pour nous signaler par écrit tout problème sur une livraison
LES RETOURS EN PORT DU SERONT REFUSES. En cas de retour suite à une erreur ou problème de notre part, les frais de retour vous seront également remboursés.
. LES ARTICLES PERSONNALISES NE SERONT NI REPRIS NI ECHANGER.
L'utilisateur a le choix de se faire livrer :
- soit à domicile
- soit à une autre adresse particulière que celle de facturation
CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop) s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais.
3. Le client dispose d'un délai de 7 jours pour nous retourner (après accord écrit de notre part) les articles qui ne lui conviennent pas, sans que aucun frais ne lui sois déduit. Passé ce délai des frais de 10% lui seront déduit de son remboursement. Les articles doivent nous parvenir en parfait état et dans l'emballage d'origine. Nous nous dégageons de toute responsabilité en cas de casse pendant le retour, dans ce cas aucun dédommagement ne pourra nous être demandé. AUCUN RETOUT EN PORT DU
4. LES MODALITES DE PAIEMENT
L'utilisateur a le choix de régler ses achats :
- Par carte bancaire ( CB,Visa, Eurocard, Mastercard) ;
- Paypal
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5.LES TARIFS
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. 
Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment.
Les prix des articles commandés sur le site d’après des références catalogue (général et spécialisés) dont ils sont issus et la date indiquée sur le catalogue en question font foi.


Les prix sont modifiables sans préavis.
 
6.RESPONSABILITE
CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop) n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop) ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence .


Les articles que nous vendons sont décrits et présentés sur le site avec la plus grande exactitude. Si malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire sur ce site, nous ne pourrions en aucun cas être engagés sur ce fait. Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop) et ses clients, non contestées dans les 30 jours, ne peut plus donner lieu à une réclamation.
7.PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop), qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop). L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop), doit obligatoirement en demander l’autorisation à CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop)
Il se s'agira pas dans ce cas d'une convention implicite d'affiliation.
En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop) et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit.
Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop)
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8.INTEGRALITE
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
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9.DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop)
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10.PREUVE
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de CLOS DES SENTEURS (marque du groupe JPShop) et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
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11.CONSERVATION ET ARCHIVAGES DES TRANSACTIONS
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du code civil.
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12.RECLAMATION
Le client a un délai de 48h à reception de ses produits pour nous signaler tout problème (absence d'un produit, erreur de produit, casse).
La réclamation doit être faite uniquement par écrit.
13. DROIT DE RETRACTATION
Le client dispose d'un délai de 14 jours après reception de ses articles ce rétracter. Il devra nous informer de son souhait de nous retourner les produits afin d'obtenir un numéro de retour. Tout retour sans accord préalable sera aux frais du client. Les frais de retour seront a sa charge. Les produits devront nous etre retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état. En cas de reception d'un produit qui ne serai pas en parfait état ou cassé, le client ne pourra prétendre à un remboursement. AUCUN RETOUR EN PORT DU.

14. NOUS CONTACTER

Le CLos des Senteurs, Société JPShop

RN19

77171 SOURDUN

Tel: 0952001060

RCS Melun 489354126